Déposée le 5 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Bulle Verte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la bulle verte »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Bulle Verte domicilié(e) RN138, Lieu Dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 133 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Bulle Verte domicilié(e) RN138, Lieu Dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Bulle Verte SARL - RN138, Lieu Dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France - SIREN 453133696
La Bulle Verte - RN138, Lieu Dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Plastiques ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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